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  • MENTIONS LEGALES
  • Introduction - [haut]
  • La société KOSMOPOLYTE est dirigée par :
    Identité : Mme Lorène JOURDAIN
    Adresse : 7 rue des chenevières
    Code postal : 17250
    Ville : GEAY
    Pays : FRANCE
    Téléphone : 06-17-11-76-63
    Fax : 05-46-96-20-63
    Email : > > contact


    La société KOSMOPOLYTE est enregistrée à la CCI de La rochelle (17000) sous le numéro :
    Sarl KOSMOPOLYTE - N° Siren: 494624190 - Code APE: 722C

    société en cours de reprise mais aucune interruption dans ses services. Il s'agit uniquement d'une restructuration interne pour mieux vous servir.
  • Propriété intellectuelle - [haut]
  • Selon les lois et articles en vigueur sur le droit de la propriété intellectuelle, il est formellement interdit de divulguer, télécharger, reproduire même partiellement tout élément du site ou de la société KOSMOPOLYTE. Aller à l'encontre de ces avertissements entraineraient indubitablement à des recours en justice.
  • Protection des données - [haut]
  • Nous nous réservons le droit de diffuser certains éléments succeptibles d'argumenter notre publicité. Cependant ces éléments n'ont pas attraits avec les données personnelles mais sont plutôt d'ordre général telles que capture d'écran de votre site, thématique de votre site, etc...
    Conformément à la loi française (article 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26), d'accès (art ; 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent.
  • Recommendations - [haut]
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